Administration portuaire du Port de Kehl, collectivité publique
- ci-après dénommé proprietaire du domaine-
Hafenstraße 19
77694 Kehl
Allemagne
Tel.: +49 7851 897-0
Fax: +49 7851 897-66
E-Mail: nfhfn-khld
Directeur du port Uwe Köhn
Enregistré dans le registre de commerce chez Amtsgericht Freiburg - HRA 370685 Numéro d'identification de la taxes sur le chiffre d'affaires: DE 14 22 15 187
Scholl Communications AG
Elsässer Strasse 74
D-77694 Kehl
www.scholl.de
Le propriétaire du domaine ne se porte pas garant de l'exactitude des données et du logiciel étant disponibles pour les télécharger des sites web. Le logiciel est contrôlé par le propriétaire du domaine concernant la vérification d'une infection par un virus. Néanmoins, nous recommandons de vérifier les données et le logiciel en ce qui concerne une infection par un virus après télécharger avec le logiciel détecteur de virus le plus actuel.
Le contenu de ces sites web est protégé par des droits d'auteur. Une copie des informations dans les sites web peut être mémorisée dans un seul ordinateur pour l'usage non-commercial et l'usage personnel interne. Les graphiques, textes, logos, images etc. ne peuvent pas être téléchargés, dupliqués, copiés, changés, publiés, envoyés, transmis, ou utilisés sous d'autres formes quelconques sans autorisation écrite par le propriétaire du domaine. Les noms de produit ou d'entreprise mentionnés sont peut-être des marques ou des marques déposées. L'utilisation injustifiée peut aboutir à des droits aux dommages et intérêts et des droits d'omission.
Le propriétaire du domaine décline toute responsabilité pour des dommages, notamment des dommages consécutifs, directs ou indirects, pertes de données, manque à gagner, pertes de production ou de système causés par l'utilisation de ces sites web ou le téléchargement des données. Si un dommage ayant été causé par l'utilisation de ces sites web ou le téléchargement des données est attribué à une manière intentionnelle ou grossement négligente, cette clause de non-responsabilité ne soit pas applicable. Les relations juridiques entre vous et le propriétaire de domaine résultant de l'utilisation des sites web sont soumises à la loi de la République Fédérale d'Allemagne. Pour tous les contentieux résultant de l'utilisation de ces sites web avec des commerçants de droit, le tribunal compétent sera le siège du propriétaire du domaine.
Les sites web du propriétaire du domaine contiennent, le cas échéant, des liens à des sites web de sources externes. Le propriétaire du domaine ne peut influer ni sur le contenu rédactionnel des sites web de tiers ni sur l'observation des stipulations concernant la protection des données par leurs propriétaires respectifs.